Mentions légales
Dénomination ou raison sociale: SARL LA RIGAOUDE - Instinct Pierres
Structure juridique: SARL
Capital social: 1 000 euros
Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation:
Siège social: LD LA RIGAOUDE 47360 PRAYSSAS
Numéro de téléphone: 05 53 48 31 23
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 41 515 346 492
Nom du responsable de la rédaction du site:
Nom de l’hébergeur: O2switch
Adresse de l'hébergeur: Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
CRÉDITS
Crédits photo :
Inscrtinct Pierres
Conception du site et réalisation :
Ce site a été réalisé sur le CMS PrestaShop
DROITS D'AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
LA CRÉATION DE LIENS
Notre site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d'un contact et d'une validation par nos soins au préalable.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l'adresse précisée dans la page contact.
PROTECTION DES DONNÉES
Politique de protection des données
Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et s’accompagne d’une information sur :
le responsable du traitement et les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
la base juridique du traitement de données ;
le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données pour la gestion de votre demande et le rappel des catégories de données traitées ;
la source des données (lorsque d’autres données que celles fournies via le service en ligne sont utilisées pour le traitement de votre demande) ;
les catégories de personnes concernées ;
les destinataires des données (uniquement l’entreprise, sauf précision lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire) ;
la durée de conservation des données ;
les mesures de sécurité (description générale) ;
l’existence éventuelle de transferts de données hors de l’Union européenne ou de prises de décision automatisées ;
vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur notre site sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à notre structure de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Exercer vos droits
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
par cet email : contact@instinctpierres.fr
ou par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d'exercice de vos droits) à l'adresse suivante :
SARL LA RIGAOUDE - Instinct Pierres
LD LA RIGAOUDE 47360 PRAYSSAS.
Cookies
Un "cookie" est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser